Sillonner plus facilement dans les démarches administratives liées à l’élevage de l’Ardennais à l’aide de cette rubrique.
Nous comprenons l’importance de l’aspect administratif dans votre activité d’éleveur. C’est pourquoi nous avons créé cette page dédiée, dans le but de vous aider à naviguer plus facilement dans les démarches administratives liées à l’élevage.
Vous trouverez ici des informations utiles, des conseils pratiques et des ressources précieuses pour vous accompagner dans toutes vos formalités. Notre objectif est de vous simplifier la vie afin que vous puissiez vous concentrer pleinement à votre passion et la réussite de votre élevage.
Pour devenir membre de notre studbook, veuillez compléter le formulaire ci-joint. Cela vous permettra d’obtenir un passeport du Cheval de Trait Ardennais en cas de naissance d’ardennais, de participer aux différents concours « Modèle et allures » et « Attelage » organisés par le studbook, d’avoir une aide administrative, de participer aux Assemblées Générales,…
Une fois le formulaire envoyé, nous vous contacterons pour vous apporter plus de précisions et vous écouter sur vos objectifs. Une demande de cotisation vous sera envoyée d’un montant de 40€ pour l’année 2023.
A bientôt.
Si vous venez d’acquérir un nouveau cheval, vous devez signaler le nouveau détenteur à la Confédération Wallonie Bruxelles du Cheval (CWBC). Attention il s’agit d’une obligation dans la législation européenne. Au niveau du studbook, on s’occupe de la propriété du cheval. Il n’y a pas d’obligation mais il est vivement conseillé de signaler les mutations. Nous vous rappelons que le détenteur peut être différent du propriétaire. Voici ci-dessous les différentes démarches à suivre:
Détention
Pour la mutation d’un cheval restant sur le territoire belge, vous pouvez opérer de deux manières:
- Via votre compte HorseId (Vidéo explicative)
- Via le formulaire papier N°2 (Téléchargement formulaire)
Pour une exportation, vous devez également vous munir d’un certificat sanitaire obtenu via l’AFSCA (Lien procédure) et remplir le formulaire N° 1 (Téléchargement formulaire)
Pour une importation, assurez vous que votre cheval ait un certificat sanitaire du pays d’origine et enregistrer le en Belgique. (Enregistrement)
Retrouver sur le lien suivant les questions régulièrement posées.
FAQBon à savoir
Qui est le détenteur ?
Selon l’Arrêté royal du 6 juillet 2009 modifiant l’Arrêté royal du 16 juin 2005, le détenteur est :
« Toute personne physique ou morale qui a la propriété d’un équidé, qui est en possession d’un équidé ou qui est chargée de pourvoir à son entretien, à titre onéreux ou non, permanent ou temporaire, y compris durant le transport de l’équidé, sur un marché ou lors de concours, de courses ou d’évènements culturels »
Vous n’avez pas encore de compte HorseId? Cliquer ICI
Propriété
Pour une mutation de propriétaire, vous pouvez contacter le studbook via e-mail en donnant le nom du cheval et son numéro de studbook. Mais pour la clôture définitive de la mutation, nous devons récupérer le passeport afin de le compléter. Pour cela vous avez différentes options:
- Envoyer le passeport par la poste au bureau
- Prendre rendez-vous au bureau
- Nous rencontrer durant nos différents évènements (réunions, concours, ..)
Pour une exportation, il nous suffira de nous le signaler par votre moyen de communication préféré.
Pour une importation, nous devons récupérer le passeport. Les options sont les mêmes que décrites ci-dessus.
Les mutations au studbook du Cheval de Trait Ardennais sont gratuites.
Le jour se lève avec un nouvel occupant dans vos pâtures! Après avoir profité de ce moment, il faut maintenant le déclarer.
Ma déclaration
Pour déclarer une naissance, il vous suffit de compléter et d’envoyer le carnet de saillie fourni par l’étalonnier au bureau du stud-book rue des Champs Élysées 20, 5590 Ciney. Nous nous occuperons de l’enregistrement dans la banque de données nationale. Vous recevrez dans les jours suivants une demande de payement provenant de HorseId par e-mail ou courrier.
Ensuite votre vétérinaire agréé recevra les documents d’identification. Vous devrez alors prendre rendez-vous avec lui afin de pucer et décrire votre poulain. Votre vétérinaire doit également prélever les crins et les envoyer au studbook. Le passeport sera édité après la réception du document d’identification et des crins.
Bon à savoir
En cochant « Online » pour la procédure d’identification sur le carnet de saillie, les coûts seront réduits.
En recherche d’un vétérinaire agréé? Contactez-nous.
Vous êtes étalonnier et vous désirez de nouveaux carnets de saillie? Contactez-nous par téléphone ou e-mail en précisant le nombre de carnets.
Depuis une vingtaine d’années, le Stud-book gère sa propre pilothèque.
Mon analyse
Sur demande, le stud-book du Cheval de Trait Ardennais peut envoyer les crins conservés en pilothèque au laboratoire pour analyse. Les frais sont de 45€/cheval et à la charge de la personne qui en fait la demande uniquement.
Remarques:
Si votre Ardennais est d’origine étrangère (France, Luxembourg,…), il vous faudra contacter le stud-book d’origine.
Si aucun échantillon n’existe, veuillez contacter votre vétérinaire pour qu’il effectue un prélèvement de crins et nous les envoie au bureau de Ciney.
Aucun échantillon ne sera accepté hormis ceux transmis par des vétérinaires et aucune analyse ne sera reconnue sans passer par le stud-book du Cheval de Trait Ardennais ou le stud-book d’origine.
Bon à savoir
Si vous êtes acheteur, demandez lors de votre achat si le propriétaire possède déjà la carte ADN du cheval convoité.